Bienvenue sur le site professionnel de la SRC Poitou-Charentes

Mise à jour : 24 avril

 

  * VENTES SAFER
 

 


 



Avenant n°20 du 17 février 2015 relatif à la grille des salaires applicables à la conchyliculture à compter du 1er février 2015

Formulaire de demande d'exonération des redevances domaniales à déposer à la DDTM de La Rochelle avant le 31 JUILLET 2015

Charte de la dégustation signée le 5 février 2015 entre la Préfecture et la profession

Calendrier 2015 : dates d'enlèvement et repose des installations

- Ariticles sud-ouest : Seudre et Littoral : dégustations

- Affichage réglementaire : vacance, enquête, substitution quartier marennes

 

 


 

 

FERMETURE BUREAU LA ROCHELLE :

- du 27 au 30 avril

 

* CALAMITES MYTILICOLES A REMPLIR:

- Arrêté reconnaissance calamité moules
- Annexe 1 : Déclaration de perte mytilicole en 2014
- Annexe 2 : Attestation comptable
- Formulaire_attestation d'assurance

- Demande d'indemnisation

 

* BON DE TRANSPORT :

Document d'enregistrement pour le transfert d'un lot de coquillages vivants

 

* DECLARATION DE MORTALITE

 

* REGLEMENTATION SANITAIRE > CLASSEMENT DE SALUBRITE SUR DPM COQUILLAGES NON FOUISSEURS :

Arrêté N°14-379 du 10 février 2014 



 




 

Horaire Accueil Marennes :

> Du Lundi au jeudi : 8h15-12h15 / 13h00-17h15

> Le vendredi : 8h15-12h15 / 13h00-16h00

Horaire Accueil La Rochelle :

> Le Lundi et jeudi : 8h15 - 17h15

> Le vendredi : 8h15 - 16h00

> Le mardi et mercredi : fermé

 

 


 

DATES D'ENLEVEMENT ET DE REPOSE DES INSTALLATIONS
POUR 2015

 

LES DERNIERES ACTUALITES

     

CONSULTE/DEPOSE DES ANNONCES GRATUITEMENT

 

FORMATION

     

DECLARATION POSE DE COLLECTEURS

 

DECLARATION RELEVE DE COLLECTEURS

     

ACTUALITE CESE POITOU CHARENTES

 

REGLEMENTATION

     

DECLARATION DE PRODUCTION

 

DECLARATION DE MORTALITE